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Ce n'est qu'un début !

 
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Patrice Guyot
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 13 Oct 2007
Messages: 8 096
Localisation: Paris - Saïgon

MessagePosté le: Ven 24 Déc - 18:04 (2010)    Sujet du message: Ce n'est qu'un début ! Répondre en citant

Taxes et impôts liés aux véhicules automobilesTaxe automobile CNAMAssociation nationale de développement agricole (ANDA)Contribution des exploitants agricoles à la FCATAGContribution Volontaire Obligatoire. CVO sur les céréalesCotisation à la production sur les sucresFonds d'intervention et d'organisation des marchés de la pêche (FIOM)Fonds national de garantie contre les calamités agricoles (FNGCA)Taxe FIVAL sur les activités d'élevage équinTaxe pour le centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricole (CNASEA)Taxe protection sanitaire et organisation marchés des viandesTaxe spécifique de l'office national interprofessionnel des céréales (ONIC)Taxes sur la betterave, céréales et riz, graines oléagineuses, certaines viandes,lait, vin, horticulture, fruits et légumes + Taxe forfaitaire due par les exploitantsTaxes parafiscales au profit de l'association dite Société nationale interprofessionnelle de la tomate2Taxe spécifique de l'accord interprofessionnel de financement Val'Hor du 12 novembre 2004 étendu par arrêté du 12 avril 2005Taxe sur les produits phytosanitaires au profit des agences de l'eauTaxes et impots sur les assurancesParticipation des Cies d’assurance à la CNNSSPartie de la Taxe spéciale sur les conventions d'assurance (TCA)Prélèvements sur les entreprises d'assuranceTaxe sur les cotisations de prévoyanceTaxe sur les mutuellesTaxe sur prime d’assurance (TPA)Taxe pour la gestion des certificats d'immatriculation des véhiculesTaxe spéciale sur certains véhicules routiersTaxe sur les concessionnaires d’autoroutesTaxes et impots sur les spectacles et l'audiovisuelCotisation des entreprises cinématographiquesTaxe spéciale additionnelle au prix des places dans les salles de cinémaTaxe et prélèvement sur les sommes encaissées par les sociétés de TV au titre de la redevance, de la diffusion des messages publicitaires et des abonnementsTaxe spéciale sur la publicité téléviséeTaxe sur les encaissements réalisés au titre de la commercialisation des vidéogrammesTaxe sur les services d'informations ou interactifs à caractère pornographiquePrélèvement spécial sur les bénéfices résultant de la vente, la location ou l'exploitation d'oeuvres pornographiques ou d'incitation à la violenceTaxes et impots sur l'immobilierMutation à titre onéreux d'immeubles et droits immobiliers (Droits de mutation)Mutations à titre onéreux de fds de commerceMutations de jouissance (baux)Taxe additionnelle au droit de bailTaxe de publicité foncièreTaxe sur les locaux à usage de bureaux (TLB)Taxe sur les logements vacantsTaxes et impots sur les jeuxPrélèvement sur le Pari Mutuelprélèvement sur les sommes engagées au P.M.U. sur les hippodromes et hors les hippodromesPrélèvements sur produit des jeux dans les casinosProduit prélèvement sur sommes misées sur jeux exploités en France métropolitaine par la Française des jeuxProduits des jeux exploités par la Française des jeuxTaxes et impots sur l'énergieTaxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP)Contribution annuelle des distributeurs d’énergieFonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE)Prélèvement sur entreprises pétrolièresTaxe sur les titulaires d’ouvrages hydroélectriques concédésTaxes et impots patrimoniaux[modifier]Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)Droits d'apport des sociétésDroits de donationsDroits de successionMutations à titre onéreux de créances, rentes, prix d'officesTaxes et impots sur les revenusContribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)Contribution sociale généralisée (CSG)Impôt sur le revenu (IR)Contribution sociale de solidarité sur les sociétés (CSSS)Contributions au fonds national pour l'emploi (FNE)Impôt sur le revenu, contribution sur les revenus locatifsImpôt sur les revenus de capitaux mobiliers (IRCM)Impôt sur les sociétés (IS)Impôt sur les sociétés, contribution sur les revenus locatifsPrélèvements sur les bénéfices tirés de la construction immobilièreRetenue à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenuTaxe sur les salaires (TS)Taxes et impôts sur le secteur médicalContribution des laboratoiresContribution des PAM conventionnésContribution entreprises médicamentsTaxe annuelle frappant les dispositifs médicauxTaxes sur le tabac et les alcoolsDroits tabacs pour CMUDroits tabacs pour Fonds amianteTaxe alcools CNAMAutres impôts et taxesTaxe sur la valeur ajoutée (TVA)Contribution des institutions financièresContributions des employeurs de main d’œuvre étrangère pour l'OMIContribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)Cotisations aux Fonds de garantie des salaires (AGS et AGCC)Cotisations des employeurs au FNALDroits de plaidoirieDroits fixesFonds de péréquation des transports aériensFonds national pour le développement des adductions d’eauImposition forfaitaire annuelle à la charge des sociétés (IFA)Impôt sur les opérations de bourseParticipation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue, versée à l'étatRedevance d'usage des fréquences radioélectriquesRedevance perçues sur formalités de l'Institut national de la propriété industrielleRedevances lors du lancement de certains matériels aéronautiquesRedevance pour la rémunération pour copie privéeTaxe d'apprentissageTaxe de sécurité et de sureté de l'aviation civileTaxe générale sur les activités polluantes (TGAP)Taxe grossiste répartiteursTaxe professionnelle de la Poste et de France TelecomTaxe spécifique pour le centre national de la batellerie artisanale et Office national de la navigation (CNBA et ONN)Taxe sur les stations et liaisons radio privéesTaxe sur métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection et d'antiquitéTaxe UnitaidTaxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (TVTS)Prélevé au niveau localFiscalité directeRedevance des minesTaxe professionnelle et taxes annexes (frais chambres métiers, chambres de commerce et d'industrie.)Taxe d'habitationTaxe foncière sur les propriétés bâtiesTaxe foncière sur les propriétés non bâtiesTaxe pour frais de chambres d'agricultureTaxe d'enlèvement des ordures ménagèresFiscalité indirecte[modifier]Taxe additionnelle aux droits de mutationImpôt sur les spectacles, jeux et divertissementsRedevances et taxes funérairesVersement pour dépassement du PLDParticipation dépassement du COSParticipation pour non réalisation de stationnementTaxe locale d'équipementTaxe spéciale d’équipementTaxe complémentaire à la TLE (IdF)Taxe de séjourTaxe sur les tabacs (Corse)Octroi de merTaxe sur le ski de fondSurtaxe sur les eaux minéralesTaxe sur les fournitures d'électricitéDroits de consommation sur les alcools (Corse)Taxe d'assainissement (Agence de l’Eau)Taxe sur les remontées mécaniquesTaxes sur les emplacements publicitairesTaxe sur les rhumsTaxe sur les carburants (DOM)Taxe sur les syndicats d'énergieTaxe sur la création de bureaux perçue en IdFTaxe sur les cartes grisesLicence des débits de boissonRedevance pour droit de construire (EPAD)Taxe départementale sur les espaces vertsTaxe sur les affiches, réclames et enseignes. Elle sera remplacée à partir de 2009 par la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - (Article 171 de la loi du 4 août 2008 sur la modernisation de l'économie)Taxes pour les conseils d'architecture, d'urbanismeTaxe sur les véhiculesTaxe de pavageTaxe pour non-raccordement à l'égoutTaxe parafiscale sur les produits en béton et en terre cuite 

Sentez-vous une légère irritation ?
***
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Le Courrier du Vietnam ... Le Vietnam d’hier...
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MessagePosté le: Ven 24 Déc - 18:04 (2010)    Sujet du message: Publicité

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mimibig


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Inscrit le: 19 Oct 2007
Messages: 2 649
Localisation: landes

MessagePosté le: Ven 24 Déc - 19:47 (2010)    Sujet du message: Ce n'est qu'un début ! Répondre en citant

Rolling Eyes arrête de te faire mal!!!!hi hi hi

la taxe sur le racisme c'est pour quand!!!????

_________________
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http://www.artmajeur.com/ludwigvonbiglee/
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MengWan


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Inscrit le: 14 Oct 2007
Messages: 2 859
Localisation: Nulle part

MessagePosté le: Sam 25 Déc - 03:20 (2010)    Sujet du message: Ce n'est qu'un début ! Répondre en citant

Faut faire dare-dare une version "taxes" de la célèbre chanson !

http://www.wat.tv/audio/gaston-ouvrard-je-ne-suis-y95o_2fgsh_.html

Cà prendrait un CD entier ...

Mort de Rire
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 05:56 (2016)    Sujet du message: Ce n'est qu'un début !

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